MENTIONS LEGALES

Éditeur du site

Mairie de Pérouse

Direction de la publication

M. Le Maire de Pérouse

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. En aucun cas la responsabilité de la Mairie de Pérouse ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :

Mairie de Pérouse
Place de la Mairie
90160 PEROUSE

Législation

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Crédit photos

Mairie de Pérouse