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Date du CR
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2023
2. Convention d’adhésion communes – service remplacement
3. Subvention DETR 2024 – accessibilité Ecole
4. Subvention « Fonds d’aide aux communes » du Grand Belfort –Terrain de tennis
5. Définition de l’intérêt communautaire – Grand Belfort
6. Travaux forestiers 2024
7. Questions et informations diverses
1. Approbation du procès-verbal du 13 octobre 2023
2. Astreinte des agents techniques : déneigement
3. Décision Modificative N°3 : remboursement Dotation « filet de sécurité inflation »
4. Convention de servitude de passage avec Grand Belfort Agglomération
5. Repas des anciens – fixation tarif pour personne – de 71 ans
6. Demande subvention « Aide aux communes 2024 – Le Département »
7. Assiette des coupes 2024
8. Signature convention groupement d’achat d’énergie – TDE90
9. Instauration de la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
10. Convention médiation préalable obligatoire (MPO)
11. Motion de soutien aux élus de LEPUIX
12. Dépenses investissement avant le vote du budget 2024
13. Assurance statutaire : augmentation des taux
14. Aide financière du Grand Belfort pour le nettoyage des points recyclage
15. Signature convention de soutien aux communes – lutte contre les déchets abandonnés
16. Fixation prix amende pour dépôts sauvages – parking du cimetière
17. Questions et informations diverses
1. Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023
2. Passage à la nomenclature M57
3. Décision modificative N°2 : remboursement dotation FPIC
4. Demande de subvention DETR 2023 (acquisition maison)
5. Demande de subvention DETR 2024 (travaux)
6. Fixation des loyers : location cellules commerciales
7. Modulation calcul des tarifs du périscolaire
8. Intégration du CCAS dans le budget communal
9. Signature de l’avenant à la convention territoriale globale au service des familles
10. Questions et informations diverses
• Délégation de fonction Ressources Humaines : Monsieur CHARMY
1. Approbation du procès-verbal du 11 mai 2023
2. Autorisation au maire de recruter des agents contractuels de remplacement
3. Suppression d’un poste d’ATSEM en CDD à 28h et création d’un poste d’ATSEM en CDD
à 30h
4. Suppression d’un poste de rédacteur territorial et création d’un poste d’adjoint
administratif principal 2eme classe à 24h
5. Suppression d’un poste d’ATSEM principal 1ere classe à 21h et création d’un poste d’ATSEM
principal 1ere classe à 26h30
6. Signature convention CAF - ALSH
7. Décision modificative n°1 : Emprunt
8. Avenant n°1 convention médecine du travail CDG90
9. Questions et informations diverses
1. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2023
2. Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe et création d’un poste d’ATSEM en CDD à 28h
3. Suppression d’un poste adjoint administratif et création d’un poste de rédacteur territorial
4. Vote des subventions aux associations
5. Vote des tarifs communaux
6. Autorisation donnée au maire pour contracter un Prêt bancaire
7. Redevance d'extraction des matériaux 2023 2024 COUROUX
8. Vote de la TLPE
9. Questions et informations diverses.
1. Approbation du procès-verbal du 10 février 2023
2. Approbation du compte de Gestion 2022
3. Approbation du compte administratif 2022
4. Reprise et affectation du résultat 2022
5. Vote des taxes locales directes
6. Vote du budget 2023
7. Délégation de fonction RH à un adjoint au Maire
8. Demande de subvention « Plan paysagé »
9. Mise en place du dispositif de signalement des actes de harcèlement – CDG 90
10.Mise en place d’une caution – Marché Local
11.Dénomination des 3 cellules commerciales
12. Plan d’aménagement forestier
13. Questions et informations diverses
1. Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2022
2. Signature convention instruction des autorisations d’urbanisme – Grand Belfort
3. Rétrocession de la rue des Troènes
4. Définition des parcelles concernées par la Taxe d’aménagement 15%
5. Subvention des amendes de police 2023
6. Travaux sylvicoles – programme 2023
7. Avancement de grade – suppression et création de poste
8. Questions et informations diverses
1. Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2022
2. Reversement de la taxe d’aménagement au Grand Belfort
3. Astreinte déneigement des agents techniques
4. Signature de la convention e-PERI&SCHOOL avec le Grand Belfort
5. Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
6. ONF – assiette des coupes 2023
7. Renouvellement du contrat groupe « assurance collective avec le CDG90
8. Autorisation de signature au Maire – rétrocession rue des Cerisiers
9. BUDGET - Décision modificative n°2 – reversement dotation FPIC
10. Affouage – mise en place d’un acompte
11. Questions et informations diverses
1. Approbation du procès-verbal du 17 juin 2022
2. Signature de la convention avec COUROUX MATERIAUX
3. Avenant contrat ONF/COUROUX
4. Autorisation signature du maire – Audit énergétique
5. Adhésion à un groupement de commande avec CDG90
6. Rétrocession rue des Jonquilles
7. Révision du taux de taxe d'aménagement
8. Délégation de fonction ALSH
9. Demande de Subvention « aide aux communes 2023 »
10. BUDGET - Décision modificative n°1
11. Questions et informations diverses
1. Approbation du procès-verbal du 1 avril 2022
2. Renouvellement marché assurances statutaires 2023-2025 avec le CDG90
3. Tarif redevance carrière COUROUX
4. Subventions aux associations 2022
5. Taxe Locale Publicité Extérieure
6. Propositions et modification Tarifs communaux
7. Désignation d’un référent sécurité Routière
8. Signature convention Médecine professionnelle avec le CDG90
9. Modalités de Publicité des actes de la commune
10. Mise en place et aménagement : pelouse du terrain de football
11. Questions et informations diverses
1. Suppression d’un poste d’adjoint au maire
2. Approbation du compte-rendu du 18 février 2022
3. Transfert de la compétence IRVE
4. Budget :
? Approbation du Compte de Gestion du Trésorier - Exercice 2021.
? Approbation du Compte Administratif – Exercice 2021.
? Reprise et Affectation des résultats de l’Exercice 2021.
? Vote des Taxes Communales – Exercice 2022.
? Vote du Budget – Exercice 2022.
5. Signature avenant convention « médecine du travail » avec le CDG90
6. Signature convention avec la Trésorerie du Grand Belfort – autorisation de poursuites
7. Approbation de l’organisation du temps de travail – 1607 heures
8. Demande de subvention plan paysagé
9. Travaux sylvicoles 2022
10. Questions et informations diverses
1. Approbation du compte-rendu du 23 novembre 2021
2. Signature convention « sauveteurs secouristes »
3. Demande de subvention au titre des « amendes de police 2022 »
4. Signature renouvellement convention « contrôle des agrès sportifs » - CDG90
5. Reversement, par TDE90, du 1/3 de la taxe EDF
6. Demande de subvention « aide aux communes 2022 »
7. Acquisition d’une maison au 52 Grande Rue
8. Questions et informations diverses
1. Approbation du compte-rendu du 13 septembre 2021
2. Création poste 35 h – adjoint technique
3. DM N°1 : remboursement dotations FPIC + créances en non-valeur
4. Dépenses d’investissement avant vote budget 2022
5. Contrat assurance du Personnel : augmentation de 20 %
6. Demande de subvention à la Région : Verger de sauvegarde
7. Demande de subvention à la Région : contrat ENVI
8. Révision PLU
9. Astreinte déneigement des agents techniques
10. Signature Convention ILLIWAP
11. Contrat ETAT/ONF : motion pour le retrait
12. Assiette des coupes 2022 et coupes sanitaires
13. Vote jours ouverture des commerces le dimanche
14. Questions et informations diverses
1. Approbation du compte-rendu du 17 juin 2021
2. Recrutement en contrat Parcours Emploi Compétences – restauration scolaire
3. Taxe foncière bâtie pour les logements neufs : exonération
4. Autorisation au maire de signer un acte administratif rétrocession rue des Jonquilles
5. Demande de subvention DETR
6. Demande de subvention TERRITOIRE ENERGIE – Rénovation de bâtiment
7. Demande de subvention fonds d’aide aux communes Grand Belfort : Création cellules commerciales
8. Questions et informations diverses
1. Approbation du compte-rendu du 4 mai 2021
2. Tarif carrière COUROUX
3. Mandat et habilitation à contracter un crédit bancaire
4. Demande de subvention au titre du fonds de la valorisation du patrimoine
5. Questions et informations diverses
1. Approbation du compte-rendu du 18 décembre 2020
2. Approbation du compte administratif – exercice 2020
3. Approbation du compte de gestion du Trésorier – exercice 2020
4. Reprise et Affectation du résultat 2020
5. Vote du budget primitif 2021
6. Renouvellement de la convention adhésion au service remplacement – CDG 90
7. Travaux forestiers 2021
8. Questions diverses
1. Approbation du compte-rendu du 23 octobre 2020
2. Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget 2021
3. Prolongation du groupement de commandes avec la ville de Belfort – Marché transport
4. Renouvellement de la convention adhésion aux gardes champêtres
5. Décision modificative n° 2
6. Dissolution du CCAS au 31 décembre 2020
7. Acquisition d’un bâtiment agricole
8. Questions diverses
1° Approbation du compte-rendu du 16 juillet 2020
2° Vote des subventions aux associations
3° Règlement intérieur du conseil municipal
4° Vente de la parcelle AI 289 –rue des Aubépines
5° Astreinte des agents techniques -déneigement
6° Tarifs communaux 2020
7° Motion de soutien à Général Electric
8° Assiette des coupes 2020
9° Projet d’accueil de volontaires au titre de l’engagement de services civiques
10° Décision modificative n° 1
11° Transfert de compétence PLUI au Grand Belfort
12° Désignation d’un membre suppléant pour la commission d’appel d’offres
13° Questions diverses
1° Approbation des comptes rendus du 05 juin et 10 juillet 2020
2° Vote du budget primitif 2020
3° Convention "voisins vigilants"
4° Vote des taxes locales 2020
5° Vote de la taxe locale des publicités extérieures (TLPE)
6° Désignation des représentants de la commission des impôts directs
7° Redevance d'extraction de matériaux de la carrière COURROUX
8.Questions diverses : Conflit d’intérêt du maire - SODEB
1° Approbation du compte rendu du 25 mai 2020
2° Vote des indemnités des adjoints
3° Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal
4° Désignation des représentants des organismes extérieurs
5° Questions diverses: création des commissions municipales
Ordre du jour :
- 1) Élection du maire
- 2) Élection des adjoints du maire
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2019 ;
2. Compromis de vente ;
3. ALSH Directeur du Centre de Loisirs : Signature avec l'association LUDOTAVERNE ;
4. Informations et questions diverses.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2019 ;
2. vente du terrain communal cadastré AH 87 jouxtant le cimetière et la RD419 ;
3. Modification des statuts du syndicat intercommunal Territoire Énergie 90 ;
4. Informations et questions diverses.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 mai 2019 ;
2. Création de deux postes d'adjoint territorial d'animation ;
3. Contrat groupe d'assurance lié aux frais de couverture sociale : adhésion GROUPAMA ;
4. Redevance d'extraction de matériaux 2019/2020 Carrière COUROUX ;
5. Décision modificative du budget N°1 (modification demandée par le comptable) ;
6. Campagne de recensement de la population 2020 : désignation d'un coordonnateur communal ;
7. Aéroparc : Problématique de la répartition des actifs des membres ;
8. Autorisation donnée au maire de signer une convention d'attribution d'une subvention du conseil départemental ;
9. Questions diverses
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal ;
2. Tarifs communaux ;
3. Subventions aux associations ;
4. Révisions N°3 du PLU : Modalités d'information ;
5. Soutien aux salariés de Général Electric ;
6. Aide à la reconstruction de la Cathédrale Notre-Dame de Paris ;
7. Vote de la modification du budget primitif 2019 ;
8. Questions diverses.
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 mars 2019
2.Budget : - Approbation du compte administratif - Exercice 2018 ;
- Reprise et Affectation des résultats de l'Exercice 2018 ;
- Vote des taxes communales - EXERCICE 2019 ;
- Vote du Budget - exercice 2019
3. Demande de subvention au titre des amendes de police ;
4. Quai de bus Grande Rue : Remboursement des frais par le SMTC, signature d'une convention mandat dans le cadre du SD'AP
5. Abribus Grande Rue : demande de subvention au SMTC
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1 février 2019 ;
2. lotissement GOMEZ : modification simplifiée n°3
3. Taxe locale sur la publicité extérieure ;
4. Ratio Promus - agents "promouvables" ;
5. Suppression d'un poste d'adjoint administratif 2eme classe et création d'un poste d'adjoint administratif 1ere classe ;
6. Règlement du personnel communal ;
7. Plan de financement pour une demande d'aide au Grand Belfort concernant 4 fenêtres donnant à l'Ouest de la mairie et les 2 portes d'entrée ;
8. questions diverses.
1. Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2018.
2. Création d’un poste d’agent administratif.
3. Décision modificative du budget
4. Groupement de commande proposé par le Conseil départemental : signalisation verticale
5. Motion : Appel de Marseille pour défendre les libertés locales à l’initiatives les associations des
collectivités locales. (AMF, ADF, RF).
6. Informations et questions diverses.
• Aménagement du trottoir Grande rue
• Accessibilité de l’école
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2018.
2. Astreinte des agents communaux.
3. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019.
4. Créance de non valeur.
5. Convention PEDT (projet pédagogique de l’ALSH) signée avec la DDCSPP (Direction départementale
de la cohésion sociale et de la protection des populations : Jeunesse et sports).
6. Dénomination des rues du lotissement Néolia.
7. Assiette des coupes de bois 2019.
8. Autoriser le Maire à entreprendre les démarches nécessaires à l’obtention d’une subvention
départementale pour l’aménagement du secteur rue des Rosiers.
9. Informations et questions diverses.
1) Approbation du conseil municipal du 1er juin 2018
2) Grand Belfort : groupement de commandes relatif à la fourniture d'habillement et d'équipement de protection individuelle.
3) Travaux forestiers.
4) Règlement du cimetière.
5) Projet d'enfouissement des réseaux secs - rue des Rosiers
6) Modification simplifiée du PLU n°2 : modalités de mise à disposition du public.
7) Informations et questions diverses.
1) Approbation du compte-rendu des conseils municipaux des 27 avril et 25 mai 2018 ;
2) Tarif 2018/2019 carrière COUROUX ;
3) Vente d'un terrain communal ;
4) Renégociation du contrat groupe des assurances statutaires (assurance du personnel) ;
5) Convention formation sauveteur secouriste du travail ;
6) Informations et questions diverses.
1) Approbation du conseil municipal du 23 mars 2018 ;
2) Transferts des compétences informatiques à Territoire Energie 90 ;
3) Compétence défense extérieure contre l'incendie ;
4) Subventions aux associations ;
5) Dépot du permis de construire de la salle multi-accueil ;
6) Dossier SCHITTLY ;
7) Information et questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 2 février 2018.
2. Budget :
1. Approbation du Compte de Gestion du Trésorier  - Exercice 2017.
2. Approbation du Compte Administratif – Exercice 2017.
3. Reprise et Affectation des résultats de l’Exercice 2017.
4. Vote des Taxes Communales – Exercice 2018.
5. Vote du Budget – Exercice 2018.
3. RIFSEEP
4. Démission du 1er adjoint et élection d’un nouvel adjoint
5. Demande de subvention « Amendes de Police »
6. Demande de subvention à Territoire d’énergie 90 au titre des « économies d’énergie »
7. Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de marquage au sol
8. PLU modification d’un emplacement réservé secteur rue des acacias.
9. Informations et questions diverses
1 Approbation du Conseil Municipal du 15 décembre 2017 ;
2 Adhésion au contrat de groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Territoire de Belfort ;
3 Régime indemnitaire des agents communaux ;
4 Construction du bâtiment périscolaire multi-accueil : validation de l'esquisse de l'architecte ;
5 Informations et questions diverses.
1.Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du20 octobre 2017
2.Renouvellement de la convention d’adhésion au service de remplacement du CDG 90
3.Promotion interne : suppressions et créations de 2 postes
4.Dépenses d’Investissement avant le vote du Budget 2018
5.Adhésion au service des gardes nature du Grand Belfort
6.Organisation de la semaine scolaire pour la rentrée2018
7.Choix d’un cabinet chargé : du contrôle technique, de la mission CSTS, de l’étude de sol
8.Accessibilité de l’école : devis
9.Assiette des coupes 2018
10.Informations et questions diverses
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du
22 septembre 2017
2. Salle : marché de maîtrise d’œuvre – acte d’engagement
3. Modification simplifiée du PLU : bilan de la mise à disposition et délibération motivée d’approbation
4. Carrière COUROUX : tarifs 2017/2018
5. Groupement de commandes pour les transports scolaires
6. Jours d’ouverture des commerces le dimanche
7. Commission d’appels d’offre (modification de la précédente délibération)
8. Informations et questions diverses
1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2017.
2 Mandat et habilitation à contacter un crédit bancaire.
3 Création commission d'appel d'offre.
4 Astreinte des agents communaux.
5 Passage de terrains communaux du domaine privé au domaine public de la commune.
6 Demande de travaux de recherche de canalisation rue des Cerisiers.
7 Informations et questions diverses.
1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2017.
2 Mandat et habilitation à contacter un crédit bancaire.
3 Création commission d'appel d'offre.
4 Astreinte des agents communaux.
5 Passage de terrains communaux du domaine privé au domaine public de la commune.
6 Demande de travaux de recherche de canalisation rue des Cerisiers.
7 Informations et questions diverses.
1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 31 mars 2017.
2. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018.
3. Changement d’adresse du siège social du SIAGEP.
4. Modification simplifiée du PLU : Modalités de la mise à disposition du public.
5. Admission en non-valeurs des pièces irrécouvrables.
6. Choix d’un maître d’œuvre pour la mise en accessibilité de l’école.
7. Demandes de subventions :
au titre de l’aide à l’investissement de la CAF
au titre du dispositif d’aides aux communes mis en place par le Conseil Départemental.
8. ALSH : création de 2 postes d’animation à temps partiel.
9. Questions diverses.
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 mars 2017
2. BUDGET :
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier – Exercice 2016
Reprise et Affectation des résultats de l’Exercice 2016
Vote des Taxes Communales – Exercice 2017
Vote du Budget – Exercice 2017
3. Rue des Violettes : Transfert de propriété à la Commune
4. Questions diverses
1.
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du
3 février 2017.
2.
Compte administratif 2016.
3.
Dérogations scolaires de l’école primaire.
4.
Modification de la circulation Rue des Rosiers et r
ue des Lilas
5.
Pétition contre la fusion du Granit avec le théâtre
du Pays de Montbéliard.
6.
Motion pour le maintien de la gratuité des transpor
ts scolaires.
7.
Motion pour le maintien de la formation CAP peintur
e applicateur de revêtement au Lycée Jules Ferry
de DELLE.
8.
Indemnités des élus
9.
Révision simplifiée du PLU (toits plats).
10.
Questions diverses
1. Autorisation donnée au Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à l’élaboration d’un dossier "Loi sur l’Eau"
2. Autorisation donnée au Maire à signer l’acte de transfert de rétablissement de voiries par l’Etat et APRR au profit de la Commune de PEROUSE
3. RODP : Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport d’Electricité et de Gaz. Redevance pour les Chantiers Provisoires
4. RODP : ORANGE
5. Projet de Salle Communale
6. Ecole : Journées au MALSAUCY
7. Columbarium : Création de six nouvelles cellules
8. PLUI : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
9. Informations et questions diverses
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 5 Août 2016
2. Astreinte des Agents du Service Technique
3. Budget : Décisions modificatives
4. Salle Communale :
Faisabilité
SODEB
5. Demandes de subventions de la Commune pour :
La Construction de la Salle
Les Travaux d’accessibilité des bâtiments communaux
6. Modification du poste d’Adjoint Technique de 2ème Classe (Agent d’Entretien)
7. Modification du tarif de la Carrière COUROUX
8. Informations et questions diverses
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 1er Juillet 2016
2. Recrutement de personnels en cas d’urgence
3. Création d’un poste d’animateur territorial à temps non complet.
4. Informations et questions diverses
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2016
1. Décisions modificatives du budget
2. Retrait de la délibération du 26 juin 2015 relative aux délégations de signature des adjoints
3. Tarifs :
Tarifs des concessions du cimetière
Tarifs du columbarium
Tarif du bois façonnés par les particuliers
Tarifs de la distillerie et du pressoir
Tarifs 2016/2017 du périscolaire 1
Tarifs 2016/2017 du périscolaire 2
Tarifs 2016/2017 de la restauration scolaire
4. Demande d’arrêté permanent pour travaux sur voirie communale.
5. Création d’un poste d’Agent Technique à temps non complet (17 H 30).
6. Demande d’achat d’une parcelle communale.
7. Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial avec la Commune de CHEVREMONT.
8. ALSH : convention future avec les FRANCAS.
9. Informations et questions diverses
1. Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2016.
2. Mutualisation des terrains de tennis.
3. Recrutement d’un Adjoint Technique de 2ème Classe.
4. Modification des horaires de l’Agent Administratif 1ère Classe.
5. BUDGET :
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier  - Exercice 2015.
Approbation du Compte Administratif – Exercice 2015.
Reprise et Affectation des résultats de l’Exercice 2015.
Vote des Taxes Communales – Exercice 2016.
Vote des subventions de la Commune aux Associations – Exercice 2016.
Vote du Budget – Exercice 2016.
6. Assiette, dévolution et destination des coupes de l’exercice 2016.
7. Lancement d’une étude pour la Construction d’un Bâtiment Communal.
8. Demande d’achat d’une parcelle communale.
9. Informations et questions diverse
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2015
2. Redevance pour occupation provisoire du domaine public (RODP)
3. IAT
4. Protection sociale complémentaire des agents
5. Economies d’énergie : demande de subvention au SIAGEP
6. Informations et questions diverses.
1. approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18/09/2015
2. Budgets : décisions modificatives
3. Créance de non-valeur
4. Régime d'astreinte des agents du Service Technique
5. "solidarité inondations octobre 2015" : appel aux dons pour les communes sinistrées
6. Subventions aux Associations
7. Propositions de travaux
8. informations et questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du Consei Municipal du 22 mai 2015
2. Les tarifs
a) tarifs des concessions du cimetière
b) Tarifs du Colombarium
c) tarif du bois façonné par les particuliers
d) Tarifs de la distillerie et du pressoir
e) Tarifs 2015/2016 du périscolaire 1
f) Tarifs 2015/2016 du périscolaire 2
g) Tarifs 2015/2016 du périscolaire ALSH
h) Tarifs 2015/2016 de la restauration scolaire
i) Tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure
3. Délégation de signature aux adjoints dans le domaine financier
4. Demande d'installation e petits emetteurs de communication par la société BOLLORE télécom
5. Adhésion au service conseil en accompagnement pour "l'accessibilité de l'environnement professionnel" pour les employeurs de moins de 1000 agents.
6. Informations et questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 avril 2015.
2. Décisions modificatives du Budget.
3. Renégociation des emprunts.
4. Heures supplémentaires et heures complémentaires accordées à mesdames Nathalie LAURENT-BRISSAUD lors du recensement et Karine MANUELLE lors des élections.
5. Adhésion des communes de Beaucourt, Morvillars et Valdoie à la compétence optionnelle "gaz" du SIAGEP.
6.Informations et questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 février 2015
2. Renouvellement de la "mise à disposition du Service Informatique" du SIAGEP.
3. Choix d'une "sauvegarde Externalisée des données" par le SIAGEP.
4. Ecole numériques : Extension de compétences de la CAB.
5. Approbation du Compte de Gestion du Trésorier -Exercice 2014.
6. Approbation du Compte Administratif - Exercice 2014.
7. Vote du Budget - Exercice 2015
- Vote des taxes communales - Exercices 2015
- Suppression du poste à temps partiels (20/35eme) d'un "Adjoint Administratif de 2eme classe"
- Remplacement pour Congé de Maternité
- Vote des subventions de la commune aux associations - Exercice 2015
8. Informations et questions diverses
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2015.
2. Convention GRDF compteur GAZ communicant pour l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur.
3. Subvention DETR - Radars Pédagogiques.
4. Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité et des actes budgétaires.
5. Informations et questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 décembre 2014.
2. Prise en charge de l'instruction des autorisations d'urbanisme par la CAB.
3. Attribution d'une médaille d'honneur communale à un agent de la Commune.
5. Indemnités des agents recenseurs.
. Informations et questions diverses.
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2014.
2. Décision modificative (transferts de crédits).
3. Informations et questions diverses.
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2014
2. Régime d'astreinte des agents du service Technique.
3. Demandes de subvention pour des travaux favorisant les économies d'énergie.
4. Demandes de subvention : Travaux de mise en sécurité (radars pédagogiques)
5. Assiette, dévolution et destination des coupes de l'exercice 2014/2015.
6. ONF : travaux forestiers pour l'exercice 2015.
7. Recensement Communal : Recrutement de deux agents recenseurs.
8. Suppression et création de postes.
9. Participation des enfants du personnel communal à l'ALSH.
10. Grenellisation et Alurisation du PLU.
11. Informations et questions diverses
1. Recensement des habitants - Année 2015 : Désignation du Coordinateur Communal.
2. Attribution d'heures complémentaires.
3. Budget 2014 : Décisions modificatives.
4. Ouverture d'un CLAS à Pérouse.
5. ALSH 1 et 2 : - FRANCAS : Convention et Avenant -Exercices 2014
- CAF : Convention d'objectifs et de financement
6. Renouvellement de la Convention d'adhésion au Service de Remplacement du Centre de Gestion du Territoire de Belfort.
7. Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de l'AEROPARC.
8. Groupements de commande avec :
- CAB/Ville de Belfort
- Le Conseil général du Territoire de Belfort
- Le SIAGEP
9. Informations et Questions diverses.
1.Élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’Élection des Sénateurs du 28 septembre 2014
2. Questions diverses
1. Approbation du compte rendu du 24 avril 2014
2. Ouverture d'une cinquième classe
3. travaux 2014
4. Emploi d'avenir
5. Questions diverses
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2014.
2. Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal au titre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Désignation des membres du C.C.A.S.
- Membres au sein du Conseil Municipal
- Membres extérieurs (8 au maximum)
4. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
5. Désignation des délégués de la Commune au des différents organismes extérieurs : (SIAGEP - SDIS - FOURRIERE - AUTB..)
6. Questions diverses
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 Mars 2014.
2. Approbation du Compte de Gestion du Trésorier - Exercice 2013.
3. Approbation du Compte Administratif -Exercice 2013.
- Reprise et Affectation des résultats de l'exercice 2013.
4. Vote du Budget - Exercice 2014.
- Vote des taxes communales.
- Vote de l'indemnité du Maire.
- Vote des indemnités des Adjoints au Maire.
- Vote des subventions de la Commune aux Associations.
5. Questions diverses.
1. Désignation d'un secrétaire de séance,
2. Installation du Conseil Municipal,
3. Désignation d'un Président de séance,
4. Élection du Maire,
5. Fixation du nombre des Adjoints,
6. Élections des Adjoints,
7. Questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2014.
2. Contrat de fortage.
3. Informations et questions diverses
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2013
2. ONF : Travaux forestiers pour l'exercice 2014.
3. Suppression du poste d'Adjoint Administratif 1ere classe à 25H (Temps non complet)
4. Création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ere Classe à 22h30 (Temps non complet).
5. Demande de service à Temps Partiel de droit (après congé de maternité) présentée par l'agent "Adjoint Administratif 1ere Classe" pour une quotité égale à 80%.
6. Création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ere Classe à 17H30.
7. Demande de report du dispositif concernant la cotisation foncière des entreprises (CFE) minimum.
8. Motion de soutien aux boulangers de la "Chambre de Métiers et de l'Artisanat" contre les machines à pain.
9. Contrat de fortage.
10. Informations et questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du 11 octobre2013.
2. Assiette, dévolution et destination des coupes de l'exercice 2013-2014.
3. Demande d'autorisation de défrichement de parcelles de la Carrière COUROUX.
4. Prolongement du contrat de l'agent en complément du poste d'adjoint administratif 1ere Classe.
5. Taxe d'aménagement.
6. Rythmes scolaires ; tarifs A L S H.
7. Approbation des états de non-valeur transmis par le Trésorier.
8. Mandatement du SIAGEP pour la passation d'un marché public pour l'achat d'une solution logicielle de dématérialisation des procédures comptables.
9. Informations et Questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du 12 juillet 2013.
2. Adhésion des Communes de MORVILLARS et REPPE au Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort.
3.Tracé de la "Rue des Aliziers".
4. Démolition de la Salle des Sports : Nouveau devis.
5. Réponse concernant l'instruction d'une autorisation d'urbanisme.
6. Demande de rénovation des "Monuments aux Morts" de la Commune.
7. Demande d'exonération de la Taxe d'Aménagement (exTLE) (article 1585-C-II du Code Général des Impôts).
8. Rehaussement des bases de la Taxe Foncière de la Carrière.
9. PLU : Demande d'annulation de la délibération du Conseil Municipal du 24 juin 2013.
10. Diminution de l'indemnité du Maire.
11. Préavis de départ du locataire du logement communal.
12. Petite enfance : Demande de participation aux frais d'accueil dans les structures municipales de BELFORT.
13. Informations et questions diverses.
1. Approbation du compte-rendu du 24 juin 2013
2. Révision des tarifs - Exercice 2014 :
- Carrière COUROUX : Tarifs 2013/2014.
- Tarifs des Concessions du Cimetière.
- Tarif du Columbarium.
- Tarif du bois à façonner par les particuliers.
- Tarifs de la Distillerie et du Pressoir.
- Accueil de Loisirs Sans Hébergement -année scolaire2013/2014.
- Restauration Scolaire - Année Scolaire 2013/2014.
3. Classe Grande Section (GS) et Cours Préparatoire (CP) : Demande d'aide à l'enseignante.
4. Règlement intérieur de l'ALSH.
5. Diagnostic Local de Sécurité et Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
6. Régime d'astreinte des Agents du Service Technique.
7. Sécurisation de la Cour des Grands de l’École.
8. Informations et Questions diverses.